< Retour
Vous êtes ici
Aller au contenu

Liste des communes

Mentions légales

Éditeur du site

Communauté de Communes de Ribeauvillé
1, rue Pierre de Coubertin
68150 RIBEAUVILLÉ
Tél : 03 89 73 27 10
Fax : 03 89 73 27 11

Directeur de la publication

M. le Président de la Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé

Hébergement du site

Illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com

Création graphique

Citeasen 
Jean W

Conseils stratégie éditoriale et rédaction web

Redactio

Crédit photos

Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé

Création de liens vers ce site

La Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Communauté de Communes de Ribeauvillé
1, rue Pierre de Coubertin
68150 RIBEAUVILLÉ
Tél : 03 89 73 27 10
Fax : 03 89 73 27 11

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Retour haut de page
Aller au menu